Marque expirée - Marque en non vigueur

FIXHEL
Pascal Gloriant

Numéro de dépôt :
3656539
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
FIXHEL de Pascal Gloriant

Présentation de la marque FIXHEL

Déposée le 11 juin 2009 par Pascal Gloriant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIXHEL »

Le déposant est Pascal Gloriant domicilié(e) 0 Pélineuc - 22100 - LANVALLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Gloriant domicilié(e) 0 Pélineuc - 22100 - LANVALLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIXHEL est expirée depuis le 11 juin 2019.

Pascal Gloriant a également déposé les autres marques suivantes : PV Zinc , PV Zinc , PV-FIX CENTURY


Pascal Gloriant - 0 Pélineuc - 22100 - LANVALLAY - France


Pascal Gloriant - 0 Pélineuc - 22100 - LANVALLAY - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521446 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 22 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556006 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Travaux de couverture de toits ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Développement (conception) de kits d'intégration solaire.